Mentions légales

SAS LA MOULURE BORDELAISE
44 rue de l’Abbaye de Bonlieu
33560 SAINTE EULALIE
Tel : +33(0)5 56 38 06 37
Mail : contact@moulure-bordelaise.com

Représentant légal : M. LOPEZ Manuel
Capital social : 20 000 €
Numéro intracommunautaire : FR 40388619322
SIREN : 388 619 322
RCS : Bordeaux

Hébergement : OVH, SAS au capital de 10 059 500 euros, dont le siège social est situé 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix, 1007.

Responsable de la publication : M. LOPEZ Manuel
Crédit photo : LA MOULURE BORDELAISE

N° de déclaration à la CNIL : 1891787 v 0

En vertu de l’article 14, al. 1 du règlement européen n° 524/2013 du 21 mai 2013 relatif au RELC, la Commission Européenne met à la disposition des consommateurs une plateforme en ligne de règlement des litiges disponible à cette adresse: http://ec.europa.eu/consumers/odr/

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.